Compte-rendu de la CAPD du 26 mars 2015.

Note : M. Guy CHARLOT, DASEN, prend ses fonctions dans le Nord. Il sera remplacé mais en l'absence de DASEN, M. Paul-Eric PIERRE assure l'intérim. Il ne répondra qu'aux questions purement administratives.

2. Permutations

53 collègues sortants, 31 entrants. A ce jour, nous bénéficierons d'un important surnombre pour la rentrée 2015.

III.Contractuels.

Le SNUDI-FO déplore le non-recrutement de listes complémentaires et l'embauche de contractuels. 24 étaient prévus, mais seules 20 candidatures ont été faites, un s'est désisté. Bilan : 19 contractuels.

IV. ZIL REP+

Un nouveau type de ZIL fait son apparition : le ZIL REP+. Il (elle) est implanté(e) dans une ou plusieurs écoles étiquetées REP+. Ses missions sont identiques à celles des autres ZIL puisqu'officiellement, cette désignation n'apparaît pas dans la nomenclature des postes (au niveau national)

L'idée affichée est de créer à terme une brigade de remplacement. Ces ZIL auraient pour vocation d'assurer les allègements de service REP+.

V. Congés de formation professionnelle.

Les candidatures de psychologues scolaires sont accordées à hauteur de 3 personnes.

VI. CAPA-SH

Options A-B-C : pas de postes vacants.

Option D : 51,5 postes vacants. 17 candidatures et 15 retours de formation, après relance.

Option E : 18 postes vacants. 7 départs sur 9 candidatures. 6 retours de formation.

Options F & F' : 36 postes vacants. 11 candidatures, toutes acceptées. Retours de formation : 6. 5 collègues ont démissionné en cours de formation eu égard à la difficulté de la formation en alternance avec des élèves dits « difficiles ». Le SNU-Ipp insiste sur cette difficulté et la surcharge de travail induite. M. RATAJ, IEN-ASH fait remarquer que les candidats sont prévenus mais que tous ne mesurent pas l'implication et la masse de travail supplémentaire.

Option G : 5 postes vacants. 2 départs, 2 retours de stage, 2 listes complémentaires. Les formations ne sont pas assurées par l'ESPE de Lille, les candidats seront formés à l'ESPE d'Amiens.

Une collègue partira en option E si elle n'est pas retenue en G. Son cas est entre les mains de la CAPD de la Somme.

Vote : L'administration et le SE-Unsa : pour / SNUipp-Snudi-FO : abstention . Explication du vote : le SNUDI-FO et le SNUipp-FSU se sont abstenus car ils déplorent que toutes les candidatures ne soient pas retenues alors que certaines options sont déficitaires.

1. VII. Disponibilités.

   1. 10 demandes, 3 annulations, 7 autorisations.

      31 renouvellements moins 1 exeat égalent 30.

      48 disponibilités de droit, moins une annulation pour cause d'exeat.

      1 résident à l'étranger ne donne plus signe de vie après 10 ans de disponibilité

Vote : unanimité pour, tout est accordé.

VII. Postes adaptés.

Les allègements de service seront étudiés à la CAPD du 29 mai.

15 demandes, 14 accords par la médecine de prévention.

Premières demandes : 16 . Accord : 7 ; 1 liste complémentaire.

Rappel des conditions pour postuler sur un poste adapté :

• situation médicale

• retour professionnel possible (pouvoir tirer bénéfice des 3 x 1 an accordables)

Ces décisions médicales ne requièrent pas de vote.